Dernière mise à jour : août 2026
Bienvenue sur le site de French Riviera Realty. En accédant à ce site et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions d’utilisation.
1. Objet du site
Ce site est exploité par French Riviera Realty et a pour objet de fournir des informations sur nos services immobiliers et sur les biens immobiliers disponibles à la vente ou à la location sur la Côte d’Azur.
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre purement informatif et ne constituent pas une offre contractuelle.
2. Informations relatives aux biens
French Riviera Realty met en œuvre tous les efforts raisonnables pour s’assurer que les informations, descriptions, photographies, prix, surfaces et autres détails relatifs aux biens présentés sur ce site sont exacts et à jour.
Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.
La disponibilité, les prix et les caractéristiques des biens sont soumis à confirmation.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus disponibles sur ce site, notamment les textes, photographies, graphismes, logos, éléments de design et autres supports, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces contenus ne peuvent être reproduits, diffusés, modifiés ou utilisés à des fins commerciales sans l’autorisation écrite préalable de French Riviera Realty.
4. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. French Riviera Realty n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.
5. Responsabilité
French Riviera Realty met en œuvre des efforts raisonnables pour maintenir la disponibilité et l’exactitude de ce site, mais ne peut garantir un accès ininterrompu ni l’absence d’erreurs techniques.
French Riviera Realty ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ce site, ou de l’impossibilité d’y accéder, sous réserve des dispositions légales applicables.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées via ce site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à la législation applicable en matière de protection des données, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et des technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience ou à d’autres finalités.
Lorsque la loi applicable l’exige, les cookies non essentiels ne sont utilisés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur.
8. Droit applicable
Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera soumis aux juridictions compétentes conformément au droit français applicable.
9. Modifications des présentes conditions
French Riviera Realty se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’utilisation à tout moment. La version applicable est celle publiée sur ce site au moment de la consultation.
